CAPEMM, Comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle
En Meurthe-et-Moselle, vos projets ont de l'avenir !
CAPEMM Investir Innover Découvrir S'informer  

Rechercher
OK
   
Plan du site
Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
CAPEMM

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction - même partielle et quel qu’en soit le format ou le support - du site du CAPEMM est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du CAPEMM.

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers le site internet du CAPEMM est soumis au même régime.

En tout état de cause, le lien avec le CAPEMM sera soumis à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse internet du site du CAPEMM : http://www.capemm.com

Avertissement
 

Les données mises en ligne sur le site internet du CAPEMM n’ont pas d’autre visée que d’ouvrir au public lorrain, français et international, l’information sur ses initiatives, ses actions, son organisation et son fonctionnement.
Leur exactitude est périodiquement contrôlée ; leur mise à jour est en tant que de besoin assurée. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du CAPEMM peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
En tout état de cause, la responsabilité du CAPEMM ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
En particulier, le CAPEMM décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.
Il est expressément rappelé que le CAPEMM n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.

 

Informatique et libertés
 

Le site www.capemm.com a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.


Statut
 

Association Loi 1901
Date de création : 1955
Certifié ISO 9001 - Version 2000

CAPEMM (Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurthe-et-Moselle CAPEMM)

Direction de la Communication
48 rue du sergent-blandan
BP 3643
54096 NANCY Cedex (France)

Tél. : 03.83.90.54.00 | Fax : 03. 83.90.54.01
E-mail : capemm@capemm.com

Président : Jacques CHÉRÈQUE
Directeur général : Philippe VOINSON
Directeur général adjoint : Catherine MENGEL
Responsable Communication et TIC : Christine MAVON

 

Crédit Photos
 

Conseil Général de Meurthe-et-Moselle - Conseil Régional de Lorraine (Pascal Bodez) – CDT 54 (D. Arnould, D. Joannes, B. Conseil, ) – Ville de Nancy – CHU Nancy – Délipapier - Novasep – CERFAV – ADUAN – Phonem – Loria-Inria – Technopuce

 

Crédit Cartes
 

Valoris

 

 
  Recherche Contact Plan du site Mentions légales Accueil